Mentions Légales
Céline Auzias
Designer Graphiste / Webdesigner freelance
Siret : 509 870 705 00043
APE : 1813Z Activités de pré-presse
Prestations net de taxes, TVA non applicable, article 293B du Code Général des impôts.
970 chemin de Fontmerle R2
06600 Antibes, France
Tel : +33 6 80 16 67 10
Mel : c.line@ymail.com
Hébergement
Site hébergé chez OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.Propriété intellectuelle
Les textes ci-dessous s'appliquent à toutes les oeuvres présentées sur le site https://c.line-design.fr.Ce site web est une création mise à disposition sous un contrat Creative Commons.
Tous les dessins, images numériques, photographies, textes et le code sur ce site sont la propriété exclusive de leur auteur Céline Auzias, sauf mention contraire, et sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur.
Les oeuvres sur ce site NE peuvent être utilisées, publiées, imprimées, diffusées ou modifiées de quelque manière sans l'accord écrit de l'auteur, et selon le contrat Creative Commons.
Pour toute question en rapport avec le contenu de ce document ou sur l'utilisation de mon travail, vous pouvez me contacter par mail : c.line@ymail.com
Toute utilisation frauduleuse du contenu de ce site, sans autorisation expresse de l'auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le maquillage/effacement de logo/signature et le recadrage sont formellement interdits. Les contrevenants s'exposent à des poursuites, conformément à l'article L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Article L122-4
"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."
Article L335-2
"Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende."
Article L335-3
"Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi."
